Colette Mélot


De: Mélot, née Bourrel (Colette, Monique, Jane)
ancienne sénatrice de Seine-et-Marne, ancienne enseignante en collège ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Colette Mélot
(Les Indépendants - République et Territoires - Seine-et-Marne)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047106950(source JORF)
désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Colette MÉLOT
Objet:
Désignation de membres de missions d'information
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes
en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
Groupe:
Missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Colette Mélot
Objet:
membre du conseil national du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
Conseil national du développement et de la solidarité internationale
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045843471(source JORF)
nomination
01 Juin 202201/06/2022
De: Colette Mélot
membres suppléants, pour le département de la Seine-et-Marne
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Colette MÉLOT
Objet:
membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
Groupe:
Mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement
parlement="Sénat"
JORFTEXT000043496928(source JORF)
désignation
13 Mai 202113/05/2021
De: Colette MELOT
sénatrice
Objet:
membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
JORFTEXT000042483823(source JORF)
nomination
01 Novembre 202001/11/2020
De: Colette Mélot
Objet:
membre du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000039373537(source JORF)
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Colette Mélot
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Colette Mélot
Objet:
de rapporteurs
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120)
proposition de résolution européenne de
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120) (Sénat)"
JORFTEXT000037524380(source JORF)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Colette Mélot
pour la Seine-et-Marne
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037341460(source JORF)
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Colette Mélot
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036556378(source JORF)
nomination
31 Janvier 201831/01/2018
De: Colette Mélot
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel
Groupe:
Institut national de l'audiovisuel (INA)
suppleant
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036241322(source JORF)
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: Colette Mélot
Objet:
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036241322(source JORF)
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De: MÉLOT Colette
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Colette MÉLOT
(RTLI)
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: Colette MÉLOT
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MÉLOT Colette
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Colette Mélot
Objet:
membres
de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
Groupe:
Mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000033452058(source JORF)
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Colette Mélot
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
Mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
parlement="Sénat"
JORFTEXT000032750137(source JORF)
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Colette Mélot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032720700(source JORF)
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Colette Mélot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032669934(source JORF)
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Colette Mélot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
8 juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000032669934(source JORF)
composition
09 Juin 201609/06/2016
De: Colette Mélot
rapporteur pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000032037629(source JORF)
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Colette MELOT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateur
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: Colette MELOT
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000023528250(source JORF)
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Colette MÉLOT
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
II. ―
sénateurs
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000023492913(source JORF)
nomination
01 Février 201101/02/2011
De: Colette Melot
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants du Sénat
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000017763173(source JORF)
nomination
29 Décembre 200729/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.