Colette Mélot - JORFSearch

ancienne sénatrice de Seine-et-Marne, ancienne enseignante en collège ; 53 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Au grade de chevalier

(Les Indépendants - République et Territoires - Seine-et-Marne)

Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »

Désignation de membres de missions d'information

Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes

en application de l'article 21 du Règlement du Sénat

membre du conseil national du développement et de la solidarité internationale

membres suppléants, pour le département de la Seine-et-Marne

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

membres de la mission d'information sur le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement

membres du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Au titre des membres désignés par la commission permanente compétente en matière d'enseignement supérieur et de recherche de chaque assemblée

membre du haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES

Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120)

proposition de résolution européenne de

pour la Seine-et-Marne

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

membre suppléant du conseil d'administration de l'institut national de l'audiovisuel

membres de la commission des affaires européennes

Bureau de la commission des affaires européennes

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »

membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias

rapporteur pour avis du projet de loi n° 325 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour une République numérique

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

au titre de représentants du Sénat

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence

au titre de représentants du Sénat